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CONSEIL MUNICIPAL

Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 01 mars 2018 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :

I – PROCES-VERBAL

I1  - Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2017.

II – FINANCES COMMUNALES

II1 – Débat sur les orientations budgétaires 2018.
II2 – Autorisation de paiement de certaines dépenses en investissement avant le vote du Budget Primitif 2018.
II3 – Autorisation de versement de subventions avant le vote du Budget Primitif 2018.
II4– Mise en place d’un dispositif de préfinancement de l’opération de construction des ateliers complémentaires des services techniques.
II5– Institution de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés ou un incinérateur de déchets ménagers.
II6– Projet de relocalisation de l’école Victor JEAN-MICHEL sur le site de l’école Edgard LABOURG.
II7– Plan de financement de la 4ème édition de la Foire Agricole du Grand Nord.

III – BIENS COMMUNAUX

III1- Vente du lot de copropriété n°10 dépendant du bâtiment « GRENADINE » situé dans le parc d’activités « Bernard PETIT-JEAN-ROGET », à Fonds-Nicolas, au profit de Monsieur Mike DUCHAMP DE CHASTAIGNE.
III2- Vente  à  la  « SARL ALU DESTOCK » d’une  parcelle cadastrée section AR n°291 d’une  contenance de 2 930 m², située dans le parc d’activités « Bernard PETIT-JEAN-ROGET » à Fonds Nicolas.
III3- Vente d’un terrain d’une contenance de 4 316 m² à détacher des parcelles communales cadastrées section P n° 1 437 et 1 209 situées à Gaschette, au profit de la « SCI Triangle de Cocotte ».
III4- Cession gratuite à la commune des parcelles cadastrées section R n°800 et 801, situées à Pointe-Lynch appartenant à la SMHLM.
III5- Délégation à l’Etablissement Public Foncier Local de Martinique de l’acquisition (par voie amiable ou d’expropriation) des 25 parcelles concernées par l’aménagement de « l’Ilot Gibraltar ».
III6- Autorisation de vente par l’EPFL à la société Civile de Construction Vente (SCCV) «  Le Courbaril » de la parcelle cadastrée section C n°853 située à Mansarde Catalogne, en vue de la construction d’un immeuble à usage mixte.

IV – URBANISME

IV1– Création d’une zone de préemption propre au Conservatoire du littoral sur le secteur de Bois Pothuau

V – ADMINISTRATION GENERALE

V1 – Passation d’une convention territoriale globale des familles avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
V2 – Révision du règlement local de publicité de la ville.

INFOS : Mairie 0596 65 10 05 - APPLI Ville du Robert