AccueilAccueil

Conseil municipal

Le calendrier

juillet

l m m j v s d
 
 
 
 
 
1
 
2
 
3
 
4
 
5
 
6
 
7
 
8
 
9
 
10
 
11
 
12
 
13
 
14
 
15
 
16
 
17
 
18
 
19
 
20
 
21
 
22
 
23
 
24
 
25
 
26
 
27
 
28
 
29
 
30
 
31
 
 
 
 
 
 
 
Jeudi 9 mars 2017

Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :

 

I – PROCES-VERBAL

I1 - Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 28 décembre 2016.

 

II – FINANCES COMMUNALES

II1 – Débat sur les orientations budgétaires 2017.

 

III – BIENS COMMUNAUX

III1 - Echange de terrains situés à Pointe Savane avec la SCI EKILATINA.

III2- Consignation de l’indemnité d’expropriation concernant l’immeuble cadastré section A n°225, situé à la rue Schœlcher.

III3- Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée section C n°95 située à Pontaléry, appartenant à M. Maurice HANNIBAL et à Mme Colette HANNIBAL épouse CAFE.

III4- RHI Usine et Reynoird / Modification du contrat de location-vente conclu avec Monsieur LEGROS Michel Clément à reloger en L.E.S. (Logement Evolutif Social) sur le site de Pointe Royale.

III5- Dénomination d’une voie située à Pointe Royale.

 

IV – ADMINISTRATION GENERALE

IV1 – Approbation de l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d’enrobés à chaud, de béton malaxé prêt à l’emploi et de matériaux de carrière.

IV2 – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

 

V – URBANISME

V1 – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du territoire dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme.

V2 – Avis sur le projet de création d’un parc naturel marin en Martinique.

V3 – Avis sur le transfert de compétence de l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme par Cap Nord.

 

INFOS : Mairie 0596 65 10 05 - APPLI Ville du Robert