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CONSEIL MUNICIPAL

Le Maire de la ville du Robert vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville à 18h00.
ORDRE DU JOUR :

I – PROCES-VERBAL DE REUNION

I1  -  Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 21 mai 2015.

II – FINANCES COMMUNALES

II1 – Choix du Maître d’œuvre pour la construction de la médiathèque
II2–  Plan de financement pour l’indemnisation des architectes du concours sur esquisse pour la   construction de la médiathèque.
II3–  Modification du plan de financement de l’opération : « Travaux de remise à neuf du chemin communal de Hteur Fonds-Nicolas ».
II4 – Lutte contre les sargasses : plan de financement pour les interventions.
II5–  Demandes de subventions à la CAF pour les activités de loisirs des jeunes.
II6–  Prise en charge des frais de déplacement des Elus lors de la 98ème édition du Congrès des Maires de France.
II7–  Prise en charge des frais de billets de voyages pour les athlètes invités au Raid du Lougarou.
II8–  Tarifs de vente de la glace écaille du distributeur situé sur le Front de Mer.

III – URBANISME

III1 – Prescription d’une nouvelle révision du Plan Local d’Urbanisme.
III2 – Avis sur le projet d’exploitation d’une unité de traitement de matériaux minéraux à la Digue.
III3 – Demande d’exonération de taxe d’aménagement pour les L.E.S de Pointe-Royale dans le cadre de la RHI Usine et Reynoird.

IV – BIENS COMMUNAUX

IV1  - Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée section AD n°870 d’une superficie de 236 m², située à Hteur Four-à-Chaux, appartenant à Mme Sylvaine JENAB et M. Sylvère JENAB.
IV2–   Acquisition de diverses parcelles situées à Mansarde, destinées à l’amélioration du chemin d’accès au parcours santé, aux équipements sportifs, au reprofilage de la ravine et à la réalisation d’un bassin de rétention d’eau.
IV3–   Vente d’un lot d’une contenance de 800 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section P n°1420 (ex. 1340) située à Gaschette, au profit de Monsieur Will SAINTE-ROSE-MARIE- SAINTE.
IV4  -  Vente aux Consorts LAPORT d’une portion de terrain d’une superficie de 445 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section O n°158, située à Lestrade.
IV5 – Location-vente de la parcelle cadastrée section P n°1347 constituant le lot n°4 du lotissement communal de Gaschette, au profit de Mme Gisèle Jacob MARION, attributaire d’un L.E.S.
IV6 – Location-vente d’un terrain situé à Pointe-Royale au profit de Mme Roseline GORNELLI, attributaire d’un logement Evolutif Social (L.E.S.).
IV7–   Versement d’une aide à la réinstallation aux ménages relogés sur le site de Pointe-Royale dans le cadre de la R.H.I Usine et Reynoird.
IV8 – Approbation d’une convention d’occupation du domaine privé communal dans le Parc d’activités « Bernard PETITJEAN-ROGET », au profit de la société « Martinique Numérique », pour l’installation d’une armoire de télécommunication.
IV9 – Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin non dénommé situé au quartier Mont-Vert dans le domaine public routier communal.
IV10 –   Avis sur le projet de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « Man Georges » situé au quartier Bois-Neuf, dans le domaine public routier communal.

V – ADMINISTRATION GENERALE

V1 – Avis sur le projet du schéma de mutualisation de CAP NORD.
V2 – Approbation de la création de postes.
V3 – Contestation du caractère privé de l’îlet Chancel : saisine de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs.

INFOS : Mairie 0596 65 10 05