Le Maire de la Ville du Robert Alfred Monthieux, vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le lundi 20 juin 2016 à 18h précises, sur l’ordre du jour suivant :
I – PROCÈS-VERBAL DE RÉUNION
I1 - Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 11 avril 2016.
II – FINANCES COMMUNALES
II1– Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2015.
II2– Attribution de subventions aux associations.
II3 – Vote d’une subvention au collège Constant LERAY pour un séjour linguistique et culturel à Cuba.
II4– Demande de subvention pour l’acquisition de trois sirènes d’alerte.
II5 – Garantie d’emprunt à la SEMAG pour la construction de 61 logements sociaux à Bois-Neuf.
III – URBANISME
III1 – Clôture de la ZAC de Fonds-Nicolas.
III2 – Avis sur les modifications des conditions d’exploitation de la carrière de roches de la Digue.
IV – BIENS COMMUNAUX
IV1– Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « Kay Béa » à Augrain, dans le domaine public routier communal.
IV2– Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « Florentin » à Bonneau, dans le domaine public routier communal.
IV3– Transfert d’office sans indemnité de la propriété de la portion du chemin « Pontalléry », comprise entre la route nationale n°1 et la parcelle cadastrée section C n°427, dans le domaine public routier communal.
IV4–Donation par la société SODEXIM d’une emprise située à Mansarde Catalogne pour la réalisation de la voie d’accès à la future zone d’activités commerciales et artisanales de Mansarde Catalogne ainsi que pour le futur Multiplexe Cinématographique.
IV5–Acquisition de la parcelle cadastrée section S n°1273 d’une contenance de 10 407 m² située au lieudit « Habitation de Bois Potheau Bord de Mer », appartenant à l’Exploitation Agricole du Galion.
IV6–Conclusion d’une convention de portage foncier avec l’Etablissement Public Foncier Local de Martinique (EPFL) concernant le bien cadastré section B n°382, situé à la rue Vincent Allègre et appartenant aux Consorts STEPHANIE-VICTOIRE.
IV7–Délégation à l’Etablissement Public Foncier Local de la Martinique pour l’acquisition des parcelles cadastrées section M n°285, 287 et 289 situées au Vert-Pré et appartenant à M. et Mme SAINTE-CROIX Fred et Lina.
V– ADMINISTRATION GÉNÉRALE
V1– Renouvellement de mise à disposition de personnel communal auprès de l’association « Enfance Paradise ».
V2– Approbation de la participation de la ville au financement de la formation du Certificat de Qualification Professionnel (CQP) « Animateur Périscolaire ».
INFOS : Mairie 0596 65 10 05