Le Maire de la ville du Robert vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra au Hall des Sports, le Jeudi 21 Septembre 2023 à 18h sur l’ordre du jour suivant :
I - PROCES-VERBAL DE REUNION
I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 juin 2023
II - FINANCES COMMUNALES
II1- Décision modificative du BP 2023.
II2- Modification délibération approuvant durée des amortissements de biens.
II3- Demande de subvention : travaux de sécurisation de blocs rocheux dans divers quartiers du Robert
II4- Plan de financement des travaux de reconstruction des deux passerelles de l’école Mano Césaire
II5- Approbation du plan de financement " Achat d'équipements et logiciels pour favoriser le télétravail ".
III - BIENS COMMUNAUX
III1 – Vente au profit de Monsieur et Madame PARVILUS Jean-Changler et Marielle de la parcelle communale cadastrée section A n°164 située à l’angle des rues Schœlcher et Frantz FERJULE au Robert.
III2 – Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section A n° 570 située à l’avenue Paul SYMPHOR au Robert pour l’installation d’une canalisation souterraine.
III3- Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section AT n° 150 située à Moulin à Vent au Robert pour l’installation d’un poste de transformation électrique - Ecole Edouard DE LEPINE
III4- Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section AT n° 150 située à Moulin à Vent au Robert pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine. - Ecole Edouard DE LEPINE
III5 - Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section AT n° 150 située à Moulin à Vent au Robert pour l’implantation d’une canalisation souterraine pour le site Mano CESAIRE
III6 - Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section M n°302 au Vert-Pré, au Robert, en vue de l’implantation d’un poste de transformation – Ecole Occuline AMAZAN.
III7 - Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section A n° 522 située à Cité La Croix au Robert. Ecole les Coraux
III8 - Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section AR n° 44 située à Four à Chaux au Robert pour l’installation d’un poste de transformation électrique.
III9 - Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « Mòn Labé » à Lestrade dans le domaine public routier communal.
III10- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin situé au quartier Mignot, dans le domaine public routier communal.
IV - ADMINISTRATION GENERALE
IV1 - Création, composition et fonctionnement du comité social territorial commun à la Ville, à la Caisse des écoles et au centre communal d’action sociale
IV2 - Création, composition et fonctionnement de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT) commune à la ville, à la Caisse des écoles et au Centre communal d’action sociale
IV3 - Relevés de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.