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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024

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Le Maire de la ville du Robert Farell François-Haugrin vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra dans la Salle de Délibérations de la Mairie, le Lundi 4 Mars 2024 à 18h sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 novembre 2023.

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Débat sur les orientations budgétaires 2024
II2- Autorisation de versement d’avances de subventions avant le vote du Budget Primitif 2024
II3- Autorisation de paiement de certaines dépenses en investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
II4- Demande de subvention pour les travaux de canalisation des eaux pluviales d’une portion de la route de Beauséjour - Bois-Désir
II5- Demande de subvention pour les travaux de réalisation de trottoirs, le long d’une portion de la route de Bois Neuf
II6- Demande de subvention pour les travaux de réalisation de trottoirs, le long de l’Avenue Nelson Mandéla
II7- Demande de subvention pour les travaux de réalisation de trottoirs, le long de la route de l’Ilet et de Pointe Fort
II8- Demande de subvention pour les travaux de ré-ensablement de l’Ilet Madame
II9- Demande de subvention pour les études pré-opérationnelles de l’aménagement de l’IIot Gibraltar
II10- Demande de subvention pour les travaux de confortement du talus du chemin la Roseraie à Bois Neuf
II11- Demande de subvention pour les travaux de confortement du talus du chemin Len Méson à Chapelle Villarson
II12- Demande de subvention exceptionnelle de l’Association GWOUP 231 pour son projet de voyage en Guyane.
II13- Demande de subvention exceptionnelle de LANBELI pour son projet « semaine d’animation de Monnérot » et subvention de fonctionnement au titre de l’année 2023.
II14- Subvention à Miss Martinique 2022 pour sa participation au concours de miss Monde en Inde
II15- Annulation de retenue de garantie pour les entreprises ayant déposé leur bilan.

III - AFFAIRES FONCIERES

III1 – Classement et dénomination du chemin rural de Cadet 2 dans le domaine public routier communal
III2 – Cession au profit de Monsieur Terry JEAN-BAPTISTE, de la parcelle communale cadastrée section AR n°456 située dans le parc d’activités « Bernard PETIT-JEAN-ROGET » à Fonds-Nicolas au Robert.
III3- Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section N n°34 à Café, au Robert, en vue de l’implantation d’un poste de transformation électrique (école Couronné LOUREL).
III4- Rétrocession anticipée à la Commune, de la parcelle bâtie cadastrée section B n°382 d’une contenance totale de 966 m², portée par l’Etablissement Public Foncier Local de Martinique (EPFL).

IV - ADMINISTRATION GENERALE

IV1- Approbation du marché public de fournitures « Achat de véhicules et d’engins neufs ».
IV2- Relevés de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 9 novembre 2023