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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JUIN 2024

Le Maire de la ville du Robert Farell François-Haugrin vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra dans la Salle de Délibérations de la Mairie, le Jeudi 20 Juin 2024 à 18h sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2024

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Vote du Compte Administratif 2023 :
• Approbation du compte de gestion 2023
• Approbation du compte administratif 2023
• Affectation du résultat 2023 sur 2024
II2- Attribution de subventions aux associations
II3- Modification du plan de financement de l’opération « rénovation de l’éclairage du stade Léon Duchamps au Vert-Pré »
II4- Prise en charge des frais de billet d’avion pour l’athlète handisport Mme FIBLEUIL Laurence qui portera la flamme olympique au Robert

III - AFFAIRES FONCIERES

III1 – Cession au profit de Madame Lucie BOSTON, d’un terrain d’environ 275 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section V n°1589 située à Pointe Royale.
III2 – Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville en 2023
III3- Modification des conditions liées à la cession à la SMHLM d’un tènement foncier situé entre la rue Vincent Allègre et la rue Père Labat en vue de la réalisation d’une opération immobilière.

IV - ADMINISTRATION GENERALE

IV1- Renouvellement des conditions d’utilisation des véhicules municipaux par les élus et les agents municipaux.
IV2- Dérogation au repos dominical - Fixation du nombre de dimanches travaillés pour l’année 2025
IV3- Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 9 novembre 2023