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CONSEIL MUNICIPAL

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Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le lundi 15 avril 2019 à 18h, sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1-      Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 25 février 2019

II - FINANCES COMMUNALES

II1-     Vote du Budget Primitif 2019
* Vote des taux d’imposition,
* Vote de l’indemnité au Percepteur,
* Vote des subventions aux associations et organismes,
* Vote du Budget Primitif 2019
II2-     Rénovation de l’éclairage public : approbation du nouveau plan de financement et délégation de maîtrise d’ouvrage temporaire au SMEM.

III - BIENS COMMUNAUX

III1-   Versement d’une aide financière au profit de Madame Arsène MANUEL pour compenser la perte de son domicile qui était situé à Cité La Croix sur le territoire du Robert.
III2-   Versement d’une aide financière au profit de Madame Arlette Célestine LINOS pour compenser la perte de son domicile qui était situé à Trou Terre  sur le territoire du Robert.
III3-   Versement d’une aide financière au profit de Monsieur Jean-Charles LINOS pour compenser la perte de son domicile qui était situé à Trou Terre  sur le territoire du Robert.
III4-   Location-vente du lot B, d’une contenance approximative de 210 m², à détacher de la parcelle communale cadastrée section R n° 1098 située à Trou Terre, au profit de Monsieur LINOS Jean-Charles.
III5-   Location-vente du lot D, d’une superficie de 248 m², à détacher de la parcelle cadastrée section R n° 1098, à Trou Terre, au profit de Monsieur et Madame ABON Frédéric et Audrey.
III6-   Vente de la parcelle cadastrée section R n°1097, d’une contenance de 344 m² située à Trou Terre au profit de Monsieur Victor BELLUNE et Madame Juliette Jacqueline BELLUNE.
III7-   Résiliation du contrat de location-vente conclu avec Madame RONDER Christiane portant sur la parcelle cadastrée section P n° 1351 constituant le lot n° 8 (ex 18) du lotissement communal de Gaschette.
III8-   Location-vente de la parcelle cadastrée section P n° 1351 constituant le lot n° 8 (ex 18) du lotissement communal de Gaschette au profit de Monsieur et Madame ZADICK Joël et Myrianne pour la construction d’un Logement Evolutif Social.
III9-   Demande d’autorisation pour la réalisation d’un lotissement et le défrichement d’une parcelle communale située à Pointe Rouge sur le territoire du Robert.
III10-  Vente au profit de Monsieur Charles LOUTOBY, d’une emprise de 118 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section AM n°24 située à Mansarde Catalogne.
III11-  Echange des parcelles cadastrées section R n°s18, 719 et 721 situées à Pointe Fort  appartenant aux Consorts JEAN-TOUSSAINT Gilberte contre un terrain communal cadastré section V n°1431  situé à Pointe Royale.

INFOS : Mairie 0596 65 10 05