Le Maire du Robert vous informe de la réunion du Conseil Municipal au Hall des Sports de Mansarde, le Lundi 27 Novembre 2023 à 18h précises, sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1 - Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2023

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Décision modificative n°2 du BP 2023
II2- Subvention à la Caisse des Ecoles
II3- Modification du plan de financement de la médiathèque

III - AFFAIRES FONCIERES

III1 - Transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin non dénommé au quartier Zabeth, dans le domaine public routier communal.
III2 - Transfert d’office sans indemnité de la propriété d’une portion d’un chemin non dénommé, situé au quartier Café – Morne Galba dans le domaine public routier communal.
III3 - Cession à titre onéreux d’un terrain à Mme Sandrine BOCHAIN, d’un terrain situé à Gaschette pour la construction d’un L.E.S. (Logement Evolutif Social)
III4 - Cession à titre onéreux au profit de Monsieur David BARCLAIS d’une portion de terrain à détacher de la parcelle communale cadastrée section AR n° 44 située à Four à Chaux au Robert
III5 - Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section T n° 126 située à Pointe Savane au Robert pour l’installation d’une canalisation électrique souterraine – site de la crèche

IV - ADMINISTRATION GENERALE

IV1 - Attribution de l’indemnité de vie chère aux agents municipaux
IV2 - Commissions municipales
IV3 - Répartition enveloppe indemnitaire
IV4 - Désignation d’un adjoint chargé de représenter la collectivité dans la passation d’actes d’aliénation de biens en la forme administrative
IV5 - Création d’emplois permanents
IV6 - Recensement de la population 2024 : constitution de l’équipe de recensement
IV7 - Relevés de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.