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CONSEIL MUNICIPAL

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Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville à 18h précises. Ceux qui ne pourront pas y assister, vous pourrez suivre le LIVE FACEBOOK dès le début de la séance. Consultez l’ordre du jour :

I – PROCES-VERBAL

I1 - Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2017.

II – FINANCES COMMUNALES

II1– Projet de réaménagement de la voie PLANCEL : plan de financement.

II2– Plan de financement de l’avant-projet de construction des ateliers complémentaires des Services Techniques.

II3 - Demande de garantie d’emprunt complémentaire de la SEMAG pour 61 logements locatifs sociaux à Bois Neuf.

II4 – Garantie d’emprunt à la société OZANAM pour la construction de quatre (04) Logements Locatifs Très Sociaux (LLTS) supplémentaires dans le cadre de la RHI à Pointe-Royale.

II5 - Demande d’aide financière de l’Office du Tourisme du Robert (OTR).

II6 - Tarifs dans le cadre de la procédure forcée des travaux d'élagage d’arbres sur la voie publique.

II7 - Projets de l’Investissements Territorial Intégré (ITI).

III – BIENS COMMUNAUX

III1 – Vente à la société Ozanam de reliquats de terrains situés autour de trois immeubles H.L.M. situés à Pointe Royale : adoption d’une nouvelle délibération.

III2 - Vente à la « Société Nouvelle PRONOVA » d’une parcelle de terrain cadastrée section AR n°286 d’une contenance de de 1 787 m² située dans le parc d’activités « Bernard PETIT-JEAN-ROGET » à Fonds-Nicolas : nouvelle délibération.

III3- Acquisition des parcelles cadastrées section A n°241 et 242 situées à la rue Schœlcher, appartenant aux Consorts LABOURG.

III4- Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°219 appartenant à Madame Liliane ROSIER-COCO veuve MUCRET, située au boulevard Henri AUZE.

III5- Conclusion d’une convention de portage foncier avec l’Etablissement Public Foncier Local de Martinique (EPFL) concernant le bien cadastré section R n°s 781, 782, 784, 786, 787 et 789 situé à Pointe-Fort et appartenant à Monsieur FELICITE Jules, Gérard.

III6- Dénomination des voies au quartier Monnérot.

III7- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin Mignot Est situé à Bois-Neuf dans le domaine routier communal.

III8- Transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin «Coulis n°1» situé au quartier Mont-Vert, dans le domaine public routier communal.

III9- Saisine du Préfet pour le transfert d’office sans indemnité dans le domaine public communal, de la propriété de l’assiette du chemin La Digue situé au quartier La Digue, dans le domaine public communal.

IV – ADMINISTRATION GENERALE

IV1– Actualisation du tableau des effectifs et création d’emplois budgétaires permanents.

IV2– Organisation de l’enquête et création de vacations pour le recensement de la population 2018.

IV3– Mise en position de mission de trois élus pour le 100ème Congrès des Maires de France.

INFOS : Mairie 0596 65 10 05 - Appli Ville du Robert