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Lundi 11 décembre 2017

Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville à 18h précises. Ceux qui ne pourront pas y assister, vous pourrez suivre le LIVE FACEBOOK dès le début de la séance. Consultez l’ordre du jour :

I – PROCES-VERBAL

I1  -  Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 23 octobre 2017.

II – FINANCES COMMUNALES

II1 – Décision modificative du Budget Primitif 2017.
II2 – Approbation du contrat « Enfance Jeunesse ».

III – BIENS COMMUNAUX

III1 – Dénomination des voies situées à Chapelle-Villarson.
III2- Dénomination des chemins du quartier « La Digue » au Vert-Pré.
III3- Agrément de la dénomination de deux voies privées situées au Vert-Pré.

IV – ADMINISTRATION GENERALE

IV1 –Modification de la composition des commissions municipales Ressources Humaines, Finances et  Appel d’Offres.
IV2 –Approbation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents municipaux.
IV3 –Attribution d’un régime indemnitaire aux fonctionnaires du cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux
IV4 – Attribution de l’indemnité tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’expertise (IFSE) aux cadres d’emplois des adjoints techniques et des agents de maîtrise territoriaux : suite de la mise en place du RIFSEEP.
IV5 – Dérogation municipale au repos dominical pour l’année 2018.
IV6 – Désignation d’un conseiller municipal pour siéger à la commission locale d’évaluation des charges transférées de Cap Nord.
IV7 – Relevé des décisions du Maire prises en application de la délibération du Conseil Municipal du 15 avril 2014.

INFOS : Mairie 0596 65 10 05