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CONSEIL MUNICIPAL

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Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 21 juin 2018 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1-Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 12 avril 2018

II - FINANCES COMMUNALES

-Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2017
-Attribution de subventions aux associations.
II3-Modification du plan de financement de la délibération du 12 avril 2018, relative à l’acquisition de navires ramasseurs d’algues sargasses ».
II4- Approbation du plan de financement pour la construction de barrages en mer contre l’invasion des algues sargasses.
II5- Demande de subvention relative à l’achèvement de l’opération de RHI & Reynoird et approbation du nouveau plan de financement.

III - BIENS COMMUNAUX

- Vente de la parcelle communale cadastrée section C n°2 676 d'une contenance de 8 696 m² située à Bois-Neuf au Profit de la société CHAMPIMAR SARL
- Conclusion d’un bail à construction avec l’association « Accueil Relais Petite Enfance » (ARPE), sur un terrain situé à Mansarde Catalogne.
III3- Transfert d’office sans indemnité dans le domaine public communal, de la propriété de l’assiette du chemin de Pointe-La-Rose Sud situé au quartier Pointe-La-Rose.

IV - ADMINISTRATION GENERALE

IV1- Demande de déclaration de catastrophe naturelle pour la ville suite aux intempéries du 16 avril 2018.
IV2- Modification des statuts de Cap Nord Martinique : création et gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service au public.
IV3- Nouvelle approbation  de la délibération du conseil municipal n°2017/12/78 du 11/12/2017 relative à l’attribution d’un régime indemnitaire aux fonctionnaires du cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux.
IV4- Transfert du personnel municipal affecté à la compétence tourisme auprès de Cap Nord Martinique.

V - URBANISME

V1- Révision générale du Plan local d’Urbanisme (PLU) :

  1. Adoption des nouvelles dispositions du Code de l’Urbanisme pour un contenu modernisé du Plan local d’Urbanisme (PLU)
  2. Adoption du bilan de concertation.
  3. Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) en révision.

- Demande de renouvellement de la convention de transfert de gestion des 50  pas géométriques.

INFOS : Mairie 0596 65 10 05