Le Maire Aldred MONTHIEUX informe la population de la réunion du Conseil Municipal publique qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 29 septembre 2016 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :

I – PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 20 juin 2016.

II – FINANCES COMMUNALES

II1– Approbation de l’avant-projet détaillé du projet de médiathèque.
II2– Modification du plan de financement du chemin communal de Hteur Four-à-Chaux.
II3– Modification du plan de financement du projet d’éclairage du stade Georges SPITZ.
II4 - Demande de remise de majorations et intérêts de retard pour les taxes d’urbanisme.
II5– Demande de subvention pour l’Equipement Numérique des Ecoles Primaires au plan Numérique de l’Education Nationale.
II6–  Demande de subvention pour l’Equipement Numérique des Ecoles Primaires NON ELIGIBLES au Plan Numérique de l’Education Nationale.

III – BIENS COMMUNAUX

III1– Modification de la Délibération du Conseil Municipal du 7 octobre 2013 portant vente à la famille FERJULE d’un lot de 500 m² situé dans le lotissement communal de Pointe Royale.
III2– Vente à la « Société Nouvelle PRONOVA »  d’une parcelle cadastrée section AR n°286 d’une  contenance de 1787 m² située dans le parc d’activités « Bernard PETITJEAN-ROGET » à Fonds Nicolas.
III3–   Echange la parcelle cadastrée section B n°160 située au Courbaril appartenant à Madame Ghislaine  BERGOZ contre un terrain communal cadastré section V n°1430  situé à Pointe-Royale.
III4–  Vente d’une portion de terrain de 445 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section O n°158 située à Lestrade.

INFOS : Mairie 0596 65 10 05