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Lundi 10 avril 2017

Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le lundi 10 avril 2017 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :

I – PROCES-VERBAL

I1  -    Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 09 mars 2017.

II – FINANCES COMMUNALES

II1 –    Vote du Budget Primitif 2017.
-    Affectation par anticipation du résultat de l’exercice 2016,
-    Vote des taux d’imposition,
-    Vote de l’indemnité au Percepteur,
-    Vote des subventions aux associations et organismes,
-    Vote du Budget Primitif 2017.
II2  -Travaux de grosses réparations de l’église SAINTE-ROSE de LIMA.
II3 - Présentation et proposition tarifaire de la 1ère édition de l’IGUAN’TRAIL du Robert le samedi 08 juillet 2017.
II4  -Modification du plan de financement du projet d’éclairage de l’aire de jeux du terrain de football du Bekem’s club au quartier Bois-Neuf.
II5 - Modification du Plan de financement du projet de réhabilitation de l’éclairage du stade Léon DUCHAMPS.
II6  - Modification du plan de financement pour l’achat de gradins pour le stade Georges SPITZ.

III – BIENS COMMUNAUX

III1 –Versement d’une aide financière au profit de Mme Augustine Anna LIROY pour compenser la perte de son domicile qui était située à Cité-la-Croix dans le cadre du projet DSQ.
III2- Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée section AT n°130 située à Moulin-à-Vent, appartenant à M. Jean-Luc DELOR et à Mme Marie DELOR.
III3- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin de « La Digue » au quartier La Digue, dans le domaine public routier communal.
III4- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « Pointe-la-Rose Sud » dans le domaine public routier communal.

IV – ADMINISTRATION GENERALE

IV1 –Approbation de la convention de Maitrise d’ouvrage déléguée avec l’Agence des 50 pas géométriques     pour les travaux de réalisation du chemin de Pointe Jean-Claude.
IV2 – Mise en œuvre de la prolongation du dispositif de titularisation applicable aux agents contractuels (période 2017-2018).
IV3 – Décisions municipales prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte-rendu.

INFOS : Mairie 0596 65 10 05