Le maire de la ville du Robert Alfred MONTHIEUX vous informe de la réunion du conseil municipal le vendredi 09 juin 2023 qui se tiendra au service technique à 18h
I - PROCES-VERBAL DE REUNION
I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 11 avril 2023
II – ADMINISTRATION GENERALE
II1 - Elections des suppléants des délégués pour les élections Sénatoriales du dimanche 24 septembre 2023.
II2- Mise à jour de l’IFSE attribuée aux agents appartenant aux cadres d’emplois des auxiliaires de puériculture et aides-soignants territoriaux.
II3 - Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF) au sein de la collectivité.
II4 - Mise en place d’un régime des astreintes, des interventions et des permanences au bénéfice d’agents de la Police Municipale.
II5 - Mise en œuvre du dispositif « 1 job – 1 saisonnier » édition 2023.
II6 - Dérogation au repos dominical : fixation du nombre de dimanches travaillés pour l’année 2024.
II7 - Modification de la délibération du conseil municipal du 20 décembre 2018 : mise en position de mission de conseillers municipaux pour participer au 101ème Congrès des Maires de France.
II8 - Dénomination de la place « des Ananas » au Vert-Pré : « Place Jean-Philippe MARTHELY »
II9 - Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.
III - FINANCES COMMUNALES
III1 - Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif.
III2 - Modification du plan de financement concernant le projet du contrat d’entretien des barrages des algues sargasses.
III3 - Attribution de subventions aux associations.
III4 - Proposition d'une nouvelle manifestation sportive "LE TRAIL"
IV - URBANISME
IV1 - Délégation du droit de préemption urbain sur la zone des 50 pas à l’Agence géométriques.
IV2 - Avis du Conseil Municipal sur la classification de la zone des 50 pas avant transfert à la Collectivité Territoriale de Martinique.
V – BIENS COMMUNAUX
V1 - Vente à la SIMAR d’un tênement foncier communal situé à Derrière-Bourg.
V2 - Vente d’un terrain situé à Pointe Jean-Claude au profit de M. Jean-Luc LIMMOIS pour l’exercice d’activités culturelles ou/et évènementielles
V3 - Réservation d'une parcelle située à Pointe Royale pour l'installation d'une zone de stockage des algues sargasses.
INFOS : Mairie 0596 65 10 05