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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2026

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Le Maire de la ville du Robert Farell FRANCOIS-HAUGRIN vous informe de la réunion publique du conseil municipal le lundi 23 février 2026 à 18h dans la salle des délibérations de l'hôtel de ville.
ORDRE DU JOUR :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 03 novembre 2025

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Orientations budgétaires 2026
II2- Autorisation de paiement de certaines dépenses en investissement avant vote du budget
II3- Approbation plan de financement acquisition de filets anti sargasses et de matériel d’ancrage
II4- Demande de garantie d’emprunt introduite par la SIMAR pour la construction de 44 logements au Vert Pré
II5- Approbation de recettes encaissées pour lesquelles les pièces justificatives sont introuvables
II6- Annulation de retenues de garantie pour les entreprises ayant déposé leur bilan

III - URBANISME

III1- Approbation de la modification du plan local d’urbanisme (P.L.U.) simplifiée – Secteur Pointe Jean-Claude

IV - ADMINISTRATION GENERALE

IV1- Remboursement de droits d’inscription à la piscine.
IV2- Rectification d’une erreur matérielle sur la délibération portant institution d’astreinte pour certains services
IV3- Création et évolution de services municipaux
IV4- Mise en œuvre de la participation employeur à la protection sociale complémentaire contre le risque « santé »
IV5- Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 9 novembre 2023